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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNIVERSEL DOMAVENIR
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DOMOTIQUESHOP
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMOTIQUESHOP
S.A. UNIVERSEL DOMAVENIR

Numéro de dépôt :
3415147
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2016
DOMOTIQUESHOP de UNIVERSEL DOMAVENIR

Présentation de la marque DOMOTIQUESHOP

Déposée le 6 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) UNIVERSEL DOMAVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOTIQUESHOP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNIVERSEL DOMAVENIR domicilié(e) 2 rue André Ampère,77130 MONTEREAU FAULT YONNE - 77130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 766 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVERSEL DOMAVENIR domicilié(e) 2 rue André Ampère, BP 42,77130 MONTEREAU - 77130 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTIQUESHOP est expirée depuis le 6 mars 2016.

UNIVERSEL DOMAVENIR a également déposé les autres marques suivantes : SUNYWEL


S.A. UNIVERSEL DOMAVENIR - 2 rue André Ampère,77130 MONTEREAU FAULT YONNE - 77130 - France - SIREN 413766767


UNIVERSEL DOMAVENIR - 2 rue André Ampère, BP 42,77130 MONTEREAU - 77130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

émetteurs et récepteurs pour luminaires, appareils ménagés, appareils motorisés en vue d'améliorer le confort, l'énergie, la sécurité de l'habitat. – électronique : télécommandes universelles, transmetteurs audio/vidéo, parasurtenseurs, chargeurs de batteries, convertisseurs de puissance. – informatique : connectiques pour périphériques, caméras IP, logiciels.